Mot de passe oublié | Adhérer
Votre mail Votre mot de passe  
  Décret | Mobilité | Véhicules électriques et hybrides | Actualités



Ce n’est un secret pour personne : les bornes accélérés 22 kW AC qui ont fleuri un peu partout en France ont de quoi énerver les utilisateurs d’autres voitures électriques que les Renault Zoé. On ne refera par leur histoire, mais on sait bien que si elles sont autant présentes chez nous, c’est pour répondre aux besoins de la citadine du Losange qui en a profité pour se multiplier dans nos rues... Lire la suite...

Décret pour la recharge des véhicules électriques

News postée le 13/01/2017 à 19:12 - Lue 5999 fois - 6 commentaires
A destination de tous les acteurs de la recharge des véhicules électriques, le décret n° 2017-26 publié aujourd’hui, 13 janvier 2017, vise à uniformiser les dispositions relatives aux installations de ravitaillement de ces engins, en transposant partiellement la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d’une infrastructure pour carburants... Lire la suite...
Comme suite aux termes de l’article 37 de la loi 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, 3 projets de décrets dont l’objet est de définir les notions de véhicules à (très) faibles émissions, chacun pour une catégorie spécifique (moins de 3,5 tonnes ; transports en commun de personnes ; autres poids lourds), avaient été proposés à la consultation, du... Lire la suite...
Par un décret interministériel publié au Journal officiel hier, jeudi 1er septembre 2016, l’indemnité kilométrique vélo (IKV) instituée par la loi de transition énergétique du 17 août 2015, et concernant le seul secteur privé depuis février, intéresse désormais les agents des ministères en charge du Développement durable et du Logement. La Fédération des usagers de la bicyclette (Fub) prend acte... Lire la suite...
Le décret 2016-968 relatif aux obligations, lors de la construction de bâtiments neufs, en matière d’installations dédiées à la recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables et concernant les infrastructures permettant le stationnement des vélos, a été publié le 16 juillet dernier. Prenant effet le 1er janvier 2017, il étend les dispositions actuellement prévues dans le code de la... Lire la suite...
Comme suite aux termes de l’article 37 de la loi 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, 3 projets de décrets sont proposés à la consultation, du 7 au 27 juillet 2016. Ils définissent les notions de véhicules à (très) faibles émissions, chacun pour une catégorie spécifique : moins de 3,5 tonnes (camionnettes et voitures particulières) ; supérieurs à... Lire la suite...
A destination de tous les acteurs de la recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables, le présent projet de décret vise à « définir les règles de configuration, d’installation et d’exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques ainsi que les dispositions relatives à l’accès à ces infrastructures ». Prolongeant le travail réalisé à l’occasion de la... Lire la suite...
Référencés 2016-144 et 2016-179, deux décrets qui viennent d’être publiés au Journal officiel visent à promouvoir l’usage du vélo, assisté électriquement ou non, pour se rendre à son travail. Le premier encourage dans le secteur privé le versement d’une indemnité kilométrique, le second, l’acquisition par les entreprises d’une flotte de bicyclettes à mettre à disposition de leurs... Lire la suite...

1

Newsletter de l'AVEM Notre lettre d'informations

S'abonner au flux RSS actualités
Evènement partenaire
Ever Monaco
Ever Monaco
Du 10/04/2018 au 12/04/2018 - Grimaldi Forum, Monaco

EVER de Monaco est un événement organisé chaque année par l'association MC2D (Monaco Développement Durable). Le salon est entièrement dédié aux véhicules écologiques et...
Retrouvez nous sur Facebook



 
 

Actualités

Vidéos

Catalogue véhicules électriques et hybrides

Revendeurs véhicules électriques

Petites annonces véhicule électriques

Thématiques

L'association AVEM

Agenda du transport électrique

Liens

Contact