Suite à la plainte de 520 habitants de Tokyo qui imputent leur asthme aux gaz d’échappement des véhicules diesel, sept fabricants automobile vont devoir leur verser 1,2 milliard de yenn, soit près de 7,4 millions d’euros.
Toyota, Nissan, Mitsubishi Motors, Mazda, Isuzu, Hino et Nissan Diesel sont ainsi accusés d’être la cause d’une centaine de décès dûs aux gaz d’échappement des véhicules diesel et, le 8 aout dernier, ils ont accepté d’indemniser les malades.
Par ailleurs, ces sept constructeurs consacreront également 3,3 milliards de yens (20,4 millions d’euros) à un programme d’aide médicale de 5 ans pour les asthmatiques de Tokyo.
La procédure avait été lancée en 1996 par une centaine de malade et visait à l’origine le gouvernement japonais, la préfecture de Tokyo, la compagnie d’autoroutes Metropolitan Expressway Public Corporation et ces constructeurs automobiles.
En 2002, le tribunal régional de Tokyo avait condamné la préfecture et la compagnie autoroutière à verser 79,2 millions de yens (489 000 euros) à sept plaignants vivant à moins de 50 mètres d’axes particulièrement fréquentés de la capitale.
Cette victoire d’envergure est sans doute donc première dans le monde automobile et ce genre de procédures pourraient se multiplier dans les années à venir dans d’autres pays.
Aux Etats-Unis, une procédure similaire a été engagée depuis septembre 2006 puisque l’Etat de Californie a entamé des poursuites contre six constructeurs automobiles – General Motors, Chrysler, Ford, Toyota, Honda et Nissan – pour leur responsabilité dans le réchauffement climatique. L’affaire est en cours…
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