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Budget 2014 – Pas de hausse fiscale pour le diesel et durcissement du bonus-malus automobile Rédigé par le 17 Sep 2013 à 00:00 0 commentaires

A quelques jours de la Conférence Environnementale, François Hollande a écarté ce dimanche soir, lors d’un entretien sur TF1, une taxation accrue du diesel dès 2014. En parallèle, le quotidien Les Echos a annoncé que le gouvernement devrait durcir le bonus-malus automobile dès l’an prochain.

Pas de hausse fiscale pour le Diesel

«? Ce n’est pas rendre service à l’écologie que de la réduire à des impôts?», a affirmé le chef de l’Etat sur TF1, signifiant avoir pris acte du «?ras-le-bol fiscal?» des Français.

En réaction à ces déclarations, Delphine Batho, l’ex-ministre de l’Environnement interrogée sur le site du Figaro, s’est montrée plutôt déçue, estimant que le diesel est « un enjeu de santé publique ».

Même réaction chez EELV qui réclame, comme l’avait préconisé le Comité pour la fiscalité écologique en avril dernier, la fin progressive de l’avantage fiscal consenti sur le gazole qui conduit, selon ce parti, à « sur-subventionner » ce carburant à hauteur de 7 milliards par an.

Durcissement du bonus-malus automobile

Selon Les Echos, le gouvernement devrait durcir dès l’an prochain le bonus-malus automobile à mesure que les constructeurs produisent des véhicules moins polluants.

Ainsi, le montant maximum du malus devrait passer de 6.000 € à 8.000 € pour un niveau d’émission de CO2 inférieur au seuil actuel, de quoi permettre de rapporter 100 millions d’euros supplémentaires à l’Etat selon Les Echos.

Egalement touché, le montant du bonus devrait être réduit et les seuils d’émissions abaissés. La réduction, voire la suppression de la prime pour les petits moteurs thermiques, semble acquise, indique Les Echos.

En revanche, celui portant sur les véhicules hybrides et électriques, pour lesquels le bonus représente une réelle incitation à l’achat, devrait être plus limité…

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