Face aux enjeux climatiques, sociétaux et économiques la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et l’ADEME lancent un Appel à Projets (AAP) conjoint afin de soutenir l’émergence et l’expérimentation de solutions en faveur d’une logistique bas carbone.
Cet AAP se veut un catalyseur de changements de pratiques et un vecteur d’expérimentations au service de la décarbonation et de la résilience du transport de marchandises et de la logistique. Il doit participer à l’émergence de projets exemplaires et reproductibles sur différents espaces du territoire régional. La mobilisation d’un large panel d’acteurs publics et privés du transport de marchandises et de la logistique sera recherchée.
Les projets éligibles devront contribuer à l’optimisation des chaînes logistiques (y compris anticipation et résilience face aux aléas) et à la réduction des externalités négatives des livraisons (en particulier émissions de CO2 et polluants atmosphériques). Ils devront être localisés en région Provence-AlpesCôte d’Azur dans des territoires à enjeux, y compris en matière de qualité de l’air, ou des territoires peu denses.
Les solutions proposées pourront couvrir le champ des technologies (y compris digitales), des outils/équipements, des services ou encore des systèmes organisationnels, adaptés à différentes filières, avec une priorité donnée à l’agriculture, aux circuits courts, aux déchets, au e-commerce et au BTP.
A noter que tous les modes de transport de marchandises sont concernés (longues et courtes distances).
Le présent appel à projets concerne les acteurs suivants :
Ces entités pourront répondre individuellement ou en consortium. La collaboration publique-privée et les partenariats entre acteurs publics locaux et offreurs de solutions seront privilégiés.
Plusieurs critères d’éligibilité sont définis pour les porteurs de projets :
Seront privilégiés les projets visant le déploiement de pratiques / solutions innovantes et s’appuyant sur la collaboration et la mutualisation entre chargeurs, filières, opérateurs, en volumes et en ressources (foncières, immobilières, équipements, véhicules, compétences…).
Les aides pourront couvrir deux catégories de dépenses, conditionnant les taux maximums d’intervention appliqués aux montants des dépenses prévisionnelles éligibles, à travers :
1. Le financement d’études externalisées (aides à l’ingénierie et/ou études de préfiguration, de faisabilité technique et économique de projets opérationnels), plafonnées à 50 000 €, dont l’intensité maximale de cumul des aides publiques ne devra pas dépasser :
2. Le financement d’investissements et d’expérimentations en conditions réelles, plafonnées à 100 000 €, dont l’intensité maximale de cumul des aides publiques ne devra pas dépasser :
Sont exclues de l’assiette des dépenses éligibles les projets ciblés par d’autres aides publiques (ex : bonus écologique, AAP entrepôts…). En revanche, une articulation avec ces autres aides publiques peut être recherchée, dans le respect des règles de cumul des aides publiques.
Pour candidater, il est nécessaire d’effectuer un pré dépôt par mail avant le 19 juin 2023. Le dossier de demande de subvention complet doit ensuite être déposé le lundi 21 août 2023 à 17h au plus tard.
Point important, le dossier doit être déposé sur deux plateformes, celle de l’ADEME et celle de la Région Provence Alpes Côte d’Azur.
Pour découvrir l’AAP en vidéo, il est possible de visionner le webinaire suivant :
INFOS
ADEME
STM DVTD
06500 VALBONNE
[…] de transport de marchandises durables et responsables. Ce soutien s’est traduit par le lancement d’un premier appel à projets (AAP) en avril […]
Merci pour ces détails sur ce beau projet de logistique plus bas carbone.
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